Retour au sommaire                                                                              Page suivante

        

HISTORIQUE CONTACTS LE CONSEIL MUNICIPAL LES ÉCOLES ACTUALITÉ ESPACE CITOYENS
LE PERSONNEL COMMUNAL ESPACE ASSOCIATIONS DEMARCHES ADMINISTRATIVES WEBMASTER PLAN DU SITE ACTUALITÉ

 

Dans cette rubrique, vous avez la possibilité de télécharger depuis votre ordinateur,

 certains imprimés administratifs (État Civil, Cimetière, Écoles)

et d'accédez à des informations de proximité.

 

   ÉTAT CIVIL :   Demande de copie intégrale ou d'extrait d'acte de naissance

  Demande de copie intégrale ou d'extrait d'acte de mariage

 

   CIMETIÈRES :

  Demande de renouvellement d'une concession de cimetière

    (en construction) 

 

  Arrêté de règlement du cimetière

 

   SCOLAIRE :   Formulaire de pré-inscription à la Maternelle du Foulon

  Formulaire de dérogation au périmètre scolaire

 Inscription à la cantine scolaire

  Règlement de la cantine scolaire

  Menus de la cantine scolaire

 

   DÉLIBÉRATIONS :  Compte rendu des séances du Conseil Municipal

 

   ARRÊTÉS ET DOCUMENTS

       RÉGLEMENTAIRES :

  Extrait de l'arrêté préfectoral sur les relations de voisinage

    (en construction)

 

  Arrêté relatif au bruit

 

   LE DOSSIER CITOYEN

       DU MOIS :

  Élargissement de l'Union Européenne

 

Haut de page